Professeure titulaire, Faculté de droit, Université Laval
Titulaire, Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles
Chercheure responsable de l’axe Arts, Médias et Diversité culturelle de l’OBVIA

Véronique Guèvremont est professeure titulaire à la Faculté de droit de l’Université Laval et titulaire de la Chaire UNESCO sur la diversité des expressions culturelles inaugurée en novembre 2016. Elle est responsable de l’axe “Arts, Médias et Diversité Culturelle” de l’Observatoire international sur les impacts sociétaux de l’intelligence artificielle et du numérique (OBVIA). Elle est membre régulier du Centre de droit international et transnational (CDIT), de l’École supérieure d’études internationales (ESEI), du Centre de recherche Cultures – Arts – Société (CELAT) et de l’Institut du patrimoine culturel (IPAC). Elle a cofondé en 2008 le Réseau international des juristes pour la diversité des expressions culturelles (RIJDEC) et elle a créé en 2015 la Clinique de droit de la culture et du droit d’auteur. Elle enseigne le droit international public, le droit international de la culture et le droit de l’Organisation mondiale du commerce (OMC).

Ses recherches et publications comblent un vide important dans la littérature juridique consacrée au droit de la culture. Ses travaux portent notamment sur le traitement des biens et des services culturels dans les accords de commerce, la préservation de la diversité des expressions culturelles dans l’environnement numérique, la dimension culturelle du développement durable, ainsi que la reconnaissance de la relation d’interdépendance entre culture et nature en droit international. Elle est aussi l’auteure de l’ouvrage Valeurs non marchandes et droit de l’OMC (Bruxelles: Bruylant, 2013) et elle signe un chapitre dans deux rapports mondiaux de l’UNESCO (2015, 2018). Elle fait partie de la Banque d’experts de l’UNESCO sur la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles et elle contribue à la mise en œuvre du Programme Aschberg de l’UNESCO sur la mobilité internationale des artistes et le traitement préférentiel.

Elle collabore régulièrement avec l’UNESCO, l’Organisation internationale de la Francophonie, le Ministère des relations internationales du Québec, le Ministère de la culture et des communications du Québec, la Coalition canadienne pour la diversité des expressions culturelles et la Fédération internationale des coalitions pour la diversité culturelle. De 2003 à 2005, elle a agi à titre d’experte associée à la division des politiques culturelles de l’UNESCO lors de la négociation de la Convention sur la protection et la promotion de la diversité des expressions culturelles. De 1999 à 2002, elle a été attachée aux affaires européennes au sein de la Délégation générale du Québec à Bruxelles.

Elle est diplômée de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (LL.D. 2009, mention très honorable avec les félicitations du jury).

Champs d’expertise

  • Culture, peuples et Premières Nations
  • Nouvelles technologies et propriété intellectuelle
  • Droit international et transnational
  • Droit de l’OMC
  • Diversité culturelle
  • Culture et développement durable
  • Patrimoine culturel et naturel

 

Axe d’intervention

  • Éthique, confidentialité et responsabilité sociale

Groupes de recherche

  • CDIT
  • CELAT
  • ESEI
  • IPAC
  • OBVIA

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